Réunions Publiques
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date | heure | réunion | ordre du jour |
| vendredi 20 janvier | 18h30 | Salle polyvalente | Voeux du Maire |
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date | heure | réunion | ordre du jour |
| mardi 13 décembre | 19h | Conseil Municipal |
* FINANCES - Subventions aux associations - Classe de mer - Décision modificative * PAVE (Plan d’Aménagement des Voies et des Espaces pour personnes handicapées et à mobilité réduite) * QUESTIONS DIVERSES |
| jeudi 24 novembre | 19h | Conseil Municipal | * PERSONNEL COMMUNAL - Création de poste - Avancement de grade - Assurances groupe * FINANCES - Taxe aménagement urbanisme - Demande de prorogation et transfert de la DETR 2009 à la communauté de communes de la Brie des Moulins pour l’aire technique - Subvention exceptionnelle * PROJETS - Acquisition parcelle D 1309 - Ecole élémentaire * VOIRIE - Chemin de la Mare à Montbrieux * PARC NATUREL RÉGIONAL |
| jeudi 29 septembre | 19h | Conseil Municipal | * TRANSFERT COMPÉTENCE VOIRIE : - personnel - matériel * FINANCES : décisions modificatives * PERSONNEL - autorisation d’absence * NUMÉRIQUE * SCOT * SIESM : transfert * INFORMATIONS |
| mardi 28 juin | 19h | Conseil Municipal | - URBANISME : résiliation convention D.D.T. - DÉSENCLAVEMENT DE COULOMMIERS - ÉCLAIRAGE PUBLIC : PVR rue de la Mare - TRANSFERT VOIRIE - FUSION INTERCOMMUNALITÉS - ACHAT DE MATÉRIEL : décision modificative - INFORMATIONS |
| vendredi 17 juin | 19h | Conseil Municipal | – sénatoriales – l’arrêt du PLU |
| mercredi 8 juin | 19h30 | Conseil Municipal | * FINANCES - Budget primitif 2011 - Décisions modificatives * JURY D’ASSISES * SYNDICAT DU GRAND MORIN - Changement de siège de la Trésorerie * SCOLAIRE - Tarif de la cantine * URBANISME - Non-respect droit de préemption * ASSAINISSEMENT - Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage |
| jeudi 28 avril | 19h | réunion publique PLU | concertation sur le PLU |
| mardi 26 avril | 19h | Conseil Municipal | * FINANCES - Compte administratif 2010 - Compte de gestion 2010 - Taux des taxes - Budget primitif 2011 * SAFER - Convention de surveillance et d'intervention foncière * REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC |
| samedi 9 avril | 9h30 | Conseil Municipal | * PROJET ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE * COMMUNICATION DU MAIRE |
| jeudi 3 mars | 19h | Conseil Municipal | * PERSONNEL COMMUNAL - Création de postes * URBANISME - Transfert de compétences à la communauté de communes - Participation pour non réalisation de places de stationnement * SCOLAIRE - Convention classe de mer * FINANCES - Demandes de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (D.E.T.R.) - Remplacement de véhicule |
| vendredi 21 janvier | 18h30 | Salle polyvalente | Voeux du Maire |
Compte rendu du Conseil Municipal du 13/12/2011 (CR non encore validé)
Compte rendu du Conseil Municipal du 24/11/2011
Compte rendu du Conseil Municipal du 29/09/2011
Compte rendu du Conseil Municipal du 28/06/2011
Compte rendu du Conseil Municipal du 17/06/2011
Compte rendu du Conseil Municipal du 08/06/2011
Compte rendu du Conseil Municipal du 26/04/2011
Compte rendu du Conseil Municipal du 09/04/2011
Compte rendu du Conseil Municipal du 03/03/2011
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date | heure | réunion | ordre du jour |
| mardi 7 décembre | 19h | Conseil Municipal | * FINANCES : - Décisions modificatives - Indemnités de conseil à la Trésorière Principale * SEL DE DÉNEIGEMENT : - Convention avec l’Agence Routière Territoriale * SYNDICAT D’ÉLECTRIFICATION : - Dissolution du syndicat d’électrification< de Coulommiers et adhésion * COMMISSION LOCALE DES CHARGES au SIESM - Modalités financières et patrimoniales de la dissolution du SIEA * COMMISSION LOCALE DES CHARGES de Coulommiers - Eclairage public rue de la Mare à Montbrieux * SAGE DES DEUX MORIN : - Participation financière de la commune TRANSFÉRÉES : - Approbation du rapport * CLASSE DE MER |
| jeudi 23 septembre | 19h | Conseil Municipal | * FINANCES : - Budget Supplémentaire 2010 - Décisions modificatives * URBANISME : - Participation pour non création des places de stationnement * ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE : - Demande de subvention Conseil Général * SAFER : - Vente de terrains * INFORMATIONS : - Marché de Maîtrise d’œuvre |
| mardi 6 juillet | 19h | Conseil Municipal | * FINANCES - vote du taux des taxes (rectificatif) - Demandes de subventions école élémentaire * SYNDICAT D’ÉLECTRIFICATION - désignation de délégués au sein du Syndicat d’Électrification de Seine-et-Marne * CANTINE SCOLAIRE - Marché de fourniture de repas |
| jeudi 3 juin | 19h | Conseil Municipal | Vote du compte administratif Demandes de subventions école élémentaire |
| mardi 18 mai | 19h | Réunion publique Salle Municipale |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) |
| jeudi 6 mai | 19h | Conseil Municipal | * Plan Local d’Urbanisme Projet d’Aménagement et de Développement Durable : présentation et débat * Contrat de maintenance éclairage public * Contrat CLAIR Étude tourisme : désignation des représentants * Questions diverses |
| mercredi 14 avril | 19h | Conseil Municipal | * Vote du budget |
| jeudi 11 mars | 19h | Conseil Municipal | * Demandes de subventions : - DGE : école, lavoirs, église (renouvellement), salle de sports, médiathèque - CONSEIL GENERAL : fonds école, lavoirs - JEUNESSE ET SPORTS : salle de sports - CONTRAT REGIONAL : école, salle de sports, médiathèque, espaces publics * Classe de mer * Adhésion de la commune de Pézarches au SCOT * ATESAT : aide technique à la gestion de la voirie communale * CONTRAT CLAIR : étude tourisme |
Compte rendu du Conseil Municipal du 07/12/2010
Compte rendu du Conseil Municipal du 23/09/2010
Compte rendu du Conseil Municipal du 06/07/2010
Compte rendu du Conseil Municipal du 03/06/2010
Compte rendu du Conseil Municipal du 06/05/2010
Compte rendu du Conseil Municipal du 14/04/2010
Compte rendu du Conseil Municipal du 11/03/2010
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date | heure | réunion | ordre du jour |
| jeudi 17 décembre | 19h | Conseil Municipal | * Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Brie des Moulins |
| jeudi 26 novembre | 19h | Conseil Municipal | MARCHÉ PUBLIC * Remplacement des réseaux d’eaux pluviales et d’eau potable rue de Prémol PROJET ÉCOLE * Contrat régional |
| jeudi 12 novembre | 19h | Conseil Municipal |
* Budget supplémentaire * Subvention anciens combattants * Avenant concession gaz * Questions diverses |
| mardi 20 octobre | 20h | réunion publique | concertation sur le PLU |
| jeudi 8 octobre | 19h | Conseil Municipal |
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| mardi 18 août | 19h | Conseil Municipal |
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| lundi 15 juin | 20h | Conseil Municipal |
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| jeudi 30 avril | 19h | Conseil Municipal | - FINANCES * fonds école : demande de subvention cantine scolaire * subventions aux associations - INFORMATIONS DIVERSES |
| jeudi 26 mars | 19h | Conseil Municipal | FINANCES - Vote du taux des taxes - Budget Primitif 2009 - Fonds de compensation de la TVA : demande de remboursement anticipé - Assainissement : transfert de compétences/finances CONTRAT CLAIR : plan de promotion touristique TRAVAUX - Contrat triennal de voirie : choix de l’entreprise URBANISME - Plan Local d’Urbanisme : choix du cabinet |
| jeudi 5 février | 19h | Conseil Municipal | FINANCES - Dotation Globale d’Equipement : Eglise, Cimetière, Aire technique - Demande de subvention auprès du Conseil Général : Réhabilitation du lavoir de la Fontaine aux Camus - Réserve parlementaire : Demande de subvention pour réhabilitation de la salle municipale - Recensement de la population : rémunération des agents recenseurs, indemnité au coordonnateur - Frais de mission - Frais de scolarité hors commune - Adhésion au CODERANDO INTERCOMMUNALITÉ : élection d’un délégué titulaire SCOT : adhésion commune de CHEVRU ENVIRONNEMENT : projet de PNR de la Brie et des deux Morins : désignation d’un ou de deux représentants TRAVAUX : enfouissement des réseaux Grande Rue et Rue de Dammartin INFORMATIONS DIVERSES |
Compte rendu du Conseil Municipal du 17/12/2009
Compte rendu du Conseil Municipal du 26/11/2009
Compte rendu du Conseil Municipal du 12/11/2009
Compte rendu du Conseil Municipal du 08/10/2009
Compte rendu du Conseil Municipal du 18/08/2009
Compte rendu du Conseil Municipal du 15/06/2009
Compte rendu du Conseil Municipal du 30/04/2009
Compte rendu du Conseil Municipal du 26/03/2009
Compte rendu du Conseil Municipal du 05/02/2009
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date | heure | réunion | ordre du jour |
| samedi 6 décembre | 10h | Réunion publique | Salle polyvalente de Guérard Les Guérardais sont invités à venir dialoguer sur les problèmes que pose la vitesse excessive des véhicules dans le bourg et les hameaux. Les résultats de l'étude menée par M. Pierre Fontaine seront portées à la connaissance du public. Il sera proposé de constituer pour chaque hameau, une structure réunissant un Conseiller Municipal et des habitants volontaires résidant dans le hameaux afin d'aborder tous les problèmes pouvant survenir dans ce hameau. |
| mardi 18 novembre | 19h | Conseil Municipal |
-> Finances - budget supplémentaire 2008 - salle municipale : tarif de location - indemnité au Trésorier Principal -> Plan de Prévention risques naturels d'inondation - avis sur le projet -> Classe d'environnement -> Rétrocession de la SAFER : acquisition de parcelles -> Contrat CLAIR : poste chargé de mission tourisme -> Sécurité routière : désignation d’un référent -> Syndicat Intercommunal de télésurveillance - adhésion / retrait de communes -> Informations - Commission administration générale : modification - Épandage des boues : Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Marne-la-Vallée et commune de Bouleurs - Contrat triennal de voirie : évolution du coût - Urbanisme : assistance à maîtrise d’ouvrage |
| mardi 7 octobre | 19h | Conseil Municipal | Urbanisme PLU, Contrat Clair, itinéraires de randonnées, Impôts directs, Finances, fondation du patrimoine |
| samedi 6 septembre | Forum des associations |
salle municipale : exposition, animation, avec la participation des associations |
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| samedi 14 juin | 14h | Réunion "Jeunesse" | réunion avec les jeunes |
| mardi 27 mai | 19h | Conseil Municipal | Commissions, Finances, Scolaire, Personnel communal, Travaux |
| samedi 17 mai | 10h30 | Réunion "Jeunesse" | réunion avec les jeunes |
| jeudi 27 mars | 19h30 | Conseil Municipal | Désignation des délégués et des Commissions |
| vendredi 21 mars | 19h | Conseil Municipal | Election du Maire et des adjoints |
Compte rendu du Conseil Municipal du 18/11/2008
Compte rendu du Conseil Municipal du 07/10/2008
Compte rendu du Conseil Municipal du 27/05/2008
Compte rendu du Conseil Municipal du 27/03/2008
Compte rendu du Conseil Municipal du 21/03/2008
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